1. Accueil
  2. Cadastre Montbouton
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09007021C0011
Permis de construire
N° PC 09007021C0011
Ville de Montbouton · 90500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA BOULOIS - LOT 7 MONTBOUTON 90500
Date d'autorisation
24/02/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 130 · ZC 155 · ZC 159
Superficie du terrain
1402 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²
← Toutes les autorisations à Montbouton Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation24/02/2022
Ouverture du chantier30/05/2022
Achèvement des travaux03/10/2023

👤Demandeur

Code postal90500
LocalitéBEAUCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneMontbouton (90070)
Code postal90500
AdresseRUE DE LA BOULOIS - LOT 7 MONTBOUTON 90500
ParcellesZC 130 · ZC 155 · ZC 159
Superficie terrain1402 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée123 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.