Permis de construire n° PC 09007021C0010 à Montbouton

Permis de construire

N° PC 09007021C0010

Ville de Montbouton · 90500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE DU GRAMMONT MONTBOUTON 90500

Date d'autorisation

17/01/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 158

Superficie du terrain

1233 m²

Logements créés

Surface habitable créée

198 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation17/01/2022

Ouverture du chantier01/02/2022

Achèvement des travaux20/08/2023

👤Demandeur

Code postal25700

LocalitéVALENTIGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMontbouton (90070)

Code postal90500

Adresse1 RUE DU GRAMMONT MONTBOUTON 90500

ParcellesZC 158

Superficie terrain1233 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée198 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.