Permis de construire n° PC 09007021C0001 à Montbouton

Permis de construire

N° PC 09007021C0001

Ville de Montbouton · 90500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA BOULOIS MONTBOUTON 90500

Date d'autorisation

26/04/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 133 · ZC 149

Superficie du terrain

1363 m²

Logements créés

Surface habitable créée

266 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation26/04/2021

Ouverture du chantier25/05/2021

Achèvement des travaux27/02/2023

👤Demandeur

Code postal68870

LocalitéBARTENHEIM

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMontbouton (90070)

Code postal90500

AdresseRUE DE LA BOULOIS MONTBOUTON 90500

ParcellesZC 133 · ZC 149

Superficie terrain1363 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée266 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.