Permis de construire n° PC 09007020C0001 à Montbouton

Permis de construire

N° PC 09007020C0001

Ville de Montbouton · 90500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE DU MONT NOVEL MONTBOUTON 90500

Date d'autorisation

25/05/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 128

Superficie du terrain

335 m²

Logements créés

Surface habitable créée

11 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation25/05/2020

Ouverture du chantier26/05/2020

Achèvement des travaux12/02/2022

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMontbouton (90070)

Code postal90500

Adresse16 RUE DU MONT NOVEL MONTBOUTON 90500

ParcellesZE 128

Superficie terrain335 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable avant57 m²

Surface habitable créée11 m²

Surface habitable issue de transfo50 m²

Surface habitable démolie57 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.