Permis de construire n° PC 09007018C0003 à Montbouton

Permis de construire

N° PC 09007018C0003

Ville de Montbouton · 90500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LE CLOS SOLEI MONTBOUTON 90500

Date d'autorisation

01/08/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 123

Superficie du terrain

790 m²

Logements créés

Surface habitable créée

107 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation01/08/2018

Ouverture du chantier11/12/2018

Achèvement des travaux26/09/2019

👤Demandeur

Code postal90160

LocalitéDENNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMontbouton (90070)

Code postal90500

AdresseLOTISSEMENT ""LE CLOS SOLEI MONTBOUTON 90500

ParcellesZC 123

Superficie terrain790 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée107 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.