Permis de construire n° PC 09007016C0004 à Montbouton

Permis de construire

N° PC 09007016C0004

Ville de Montbouton · 90500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU GRAMMONT MONTBOUTON 90500

Date d'autorisation

08/12/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 82

Superficie du terrain

15000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

292 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation08/12/2016

Ouverture du chantier21/01/2017

👤Demandeur

Code postal25700

LocalitéVALENTIGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMontbouton (90070)

Code postal90500

AdresseRUE DU GRAMMONT MONTBOUTON 90500

ParcellesZC 82

Superficie terrain15000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée292 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.