Permis de construire n° PC 09007015C0002 à Montbouton

Permis de construire

N° PC 09007015C0002

Ville de Montbouton · 90500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CHAMPS HOUDINS MONTBOUTON 90500

Date d'autorisation

16/02/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 72 · ZC 56 · ZC 55

Superficie du terrain

2781 m²

Logements créés

Surface habitable créée

208 m²

← Toutes les autorisations à Montbouton Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt03/06/2016

Date d'autorisation16/02/2016

Ouverture du chantier03/06/2016

👤Demandeur

Code postal90500

LocalitéBEAUCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneMontbouton (90070)

Code postal90500

AdresseRUE DES CHAMPS HOUDINS MONTBOUTON 90500

ParcellesZC 72 · ZC 56 · ZC 55

Superficie terrain2781 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée208 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.