Déclaration préalable de travaux n° DP 0382492310059 à Montbonnot-Saint-Martin

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0382492310059

Ville de Montbonnot-Saint-Martin · 38330

Bénéficiaire

LE JARDIN DETERRE

Adresse du terrain

935 CHEMIN DES COMMUNAUX LES NITOLETS MONTBONNOT SAINT MARTIN 38330

Date d'autorisation

02/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 40

Superficie du terrain

4939 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Montbonnot-Saint-Martin Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation02/06/2023

👤Demandeur

DénominationLE JARDIN DETERRE

SIRET92100028700018

SIREN921000287

Code postal38420

LocalitéDOMENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMontbonnot-Saint-Martin (38249)

Code postal38330

Adresse935 CHEMIN DES COMMUNAUX LES NITOLETS MONTBONNOT SAINT MARTIN 38330

ParcellesAT 40

Superficie terrain4939 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole créée19 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.