Permis de construire
N° PC 04410214A1012
Ville de Montbert · 44140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CHENE MONTBERT 44140
Date d'autorisation
26/08/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZY 88
Superficie du terrain
11297 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
167 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt10/12/2015
Date d'autorisation26/08/2014

👤Demandeur

LocalitéGENESTON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementLoire Atlantique (44)
CommuneMontbert (44102)
Code postal44140
AdresseLE CHENE MONTBERT 44140
ParcellesZY 88
Superficie terrain11297 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée167 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.