Permis de construire n° PC 02539014R0002 à Montbenoît

Permis de construire

N° PC 02539014R0002

Ville de Montbenoît · 25650

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 LOTIS LE BIEF DE LA CHARMO MONTBENOIT 25650

Date d'autorisation

25/04/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 66

Superficie du terrain

895 m²

Logements créés

Surface habitable créée

232 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation25/04/2015

Ouverture du chantier28/05/2015

👤Demandeur

Code postal25650

LocalitéMAISONS-DU-BOIS-LIEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMontbenoît (25390)

Code postal25650

Adresse9 LOTIS LE BIEF DE LA CHARMO MONTBENOIT 25650

ParcellesAB 66

Superficie terrain895 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée232 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.