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Déclaration préalable de travaux
N° DP 00920023A0001
Ville de Montbel · 09600
Bénéficiaire
SPIE CITYNETWORKS
Adresse du terrain
PHILIPPOU MONTBEL 09600
Date d'autorisation
06/03/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 12
Superficie du terrain
12635 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation06/03/2023

👤Demandeur

DénominationSPIE CITYNETWORKS
SIRET43408539500375
SIREN434085395
Code postal09100
LocalitéPAMIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneMontbel (09200)
Code postal09600
AdressePHILIPPOU MONTBEL 09600
ParcellesAD 12
Superficie terrain12635 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3 m²
Surface locaux créée12 m²
Surface locaux transformée3 m²
Surface publique avant3 m²
Surface publique créée12 m²
Type de service public5
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.