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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0214252500012
Ville de Montbard · 21500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 QUAI PHILIPPE BOUHEY MONTBARD 21500
Date d'autorisation
19/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 330 · AT 331 · AT 334
Superficie du terrain
497 m²
Logements créés
8
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation19/03/2025

👤Demandeur

Code postal21500
LocalitéMONTBARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMontbard (21425)
Code postal21500
Adresse14 QUAI PHILIPPE BOUHEY MONTBARD 21500
ParcellesAT 330 · AT 331 · AT 334
Superficie terrain497 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8
dont individuels8
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces7
Surface habitable avant70 m²
Surface habitable issue de transfo358 m²
Surface habitable transformée70 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.