Déclaration préalable de travaux n° DP 02142516M0042 à Montbard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02142516M0042

Ville de Montbard · 21500

Bénéficiaire

SCI DU PATIS

Adresse du terrain

8 RUE PIRON MONTBARD MONTBARD 21500

Date d'autorisation

21/12/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 392

Superficie du terrain

76 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt13/11/2017

Date d'autorisation21/12/2016

Ouverture du chantier21/03/2017

Achèvement des travaux13/11/2017

👤Demandeur

DénominationSCI DU PATIS

SIRET41124800800012

SIREN411248008

Code postal21500

LocalitéQUINCEROT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMontbard (21425)

Code postal21500

Adresse8 RUE PIRON MONTBARD MONTBARD 21500

ParcellesAM 392

Superficie terrain76 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable issue de transfo76 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.