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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0214252500012
Ville de Montbard · 21500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
14 QUAI PHILIPPE BOUHEY MONTBARD 21500
Date d'autorisation
19/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AT 330 · AT 331 · AT 334
Superficie du terrain
497 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation19/03/2025

👤Demandeur

Code postal21500
LocalitéMONTBARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMontbard (21425)
Code postal21500
Adresse14 QUAI PHILIPPE BOUHEY MONTBARD 21500
ParcellesAT 330 · AT 331 · AT 334
Superficie terrain497 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésCommerce
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant399 m²
Surface locaux transformée399 m²
Surface commerce avant399 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.