Déclaration préalable de travaux n° DP 02142517M0044 à Montbard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02142517M0044

Ville de Montbard · 21500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE MARCEAU MONTBARD MONTBARD 21500

Date d'autorisation

22/11/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 108

Superficie du terrain

3740 m²

Surface locaux créée

39 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation22/11/2017

👤Demandeur

Code postal21000

LocalitéDIJON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMontbard (21425)

Code postal21500

AdresseRUE MARCEAU MONTBARD MONTBARD 21500

ParcellesAT 108

Superficie terrain3740 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant722 m²

Surface locaux créée39 m²

Surface publique avant722 m²

Surface publique créée39 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.