Déclaration préalable de travaux n° DP 02142516M0028 à Montbard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02142516M0028

Ville de Montbard · 21500

Bénéficiaire

SCI DU CARON

Adresse du terrain

20 BI QUAI PHILIPPE BOUHEY MONTBARD MONTBARD 21500

Date d'autorisation

02/10/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 266

Superficie du terrain

76 m²

Surface locaux créée

29 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation02/10/2016

Ouverture du chantier02/10/2016

Achèvement des travaux31/10/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DU CARON

SIRET44983874700011

SIREN449838747

Code postal21500

LocalitéSAINT-REMY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneMontbard (21425)

Code postal21500

Adresse20 BI QUAI PHILIPPE BOUHEY MONTBARD MONTBARD 21500

ParcellesAT 266

Superficie terrain76 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant29 m²

Surface locaux créée29 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.