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Permis de construire
N° PC 0461972390007
Ville de Le Montat · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MOULINS A VENTS LE MONTAT 46090
Date d'autorisation
23/11/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 268 · AH 273 · AH 120
Superficie du terrain
16495 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
192 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation23/11/2023
Ouverture du chantier06/08/2024

👤Demandeur

Code postal46230
LocalitéCIEURAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneLe Montat (46197)
Code postal46090
AdresseMOULINS A VENTS LE MONTAT 46090
ParcellesAH 268 · AH 273 · AH 120
Superficie terrain16495 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée192 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.