Permis de construire n° PC 0461972390006 à Le Montat

Permis de construire

N° PC 0461972390006

Ville de Le Montat · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LEPOUS LE MONTAT 46090

Date d'autorisation

30/11/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 70

Superficie du terrain

950 m²

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation30/11/2023

Ouverture du chantier30/01/2024

👤Demandeur

Code postal46230

LocalitéCIEURAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneLe Montat (46197)

Code postal46090

AdresseLEPOUS LE MONTAT 46090

ParcellesB 70

Superficie terrain950 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée94 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.