Permis de construire n° PC 0461971790012 à Le Montat

Permis de construire

N° PC 0461971790012

Ville de Le Montat · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX TUILERIES LE MONTAT 46090

Date d'autorisation

24/07/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 435

Superficie du terrain

2986 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

← Toutes les autorisations à Le Montat Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation24/07/2017

👤Demandeur

Code postal46000

LocalitéCAHORS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneLe Montat (46197)

Code postal46090

AdresseAUX TUILERIES LE MONTAT 46090

ParcellesAN 435

Superficie terrain2986 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.