Permis de construire n° PC 0461971490008 à Le Montat

Permis de construire

N° PC 0461971490008

Ville de Le Montat · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PLAINE DU CARRIOL LE MONTAT 46090

Date d'autorisation

26/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 363 · B 432

Superficie du terrain

4902 m²

Logements créés

Surface habitable créée

139 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation26/09/2014

Ouverture du chantier26/09/2014

Achèvement des travaux04/02/2016

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéLABASTIDE-MARNHAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneLe Montat (46197)

Code postal46090

AdressePLAINE DU CARRIOL LE MONTAT 46090

ParcellesB 363 · B 432

Superficie terrain4902 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée139 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.