Permis de construire
N° PC 0461971490006
Ville de Le Montat · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
FONTS BARRAVE LE MONTAT 46090
Date d'autorisation
19/08/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 23 · AC 24 · AC 25
Superficie du terrain
18449 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
143 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation19/08/2014
Ouverture du chantier19/01/2015
Achèvement des travaux15/01/2016

👤Demandeur

Code postal46230
LocalitéLALBENQUE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneLe Montat (46197)
Code postal46090
AdresseFONTS BARRAVE LE MONTAT 46090
ParcellesAC 23 · AC 24 · AC 25
Superficie terrain18449 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant66 m²
Surface habitable créée143 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.