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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0461962500005
Ville de Montamel · 46310
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
193 CHEMIN DU BOIS DES DAMES MONTAMEL 46310
Date d'autorisation
24/12/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 824
Superficie du terrain
3040 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation24/12/2025

👤Demandeur

Code postal46310
LocalitéMONTAMEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneMontamel (46196)
Code postal46310
Adresse193 CHEMIN DU BOIS DES DAMES MONTAMEL 46310
ParcellesB 824
Superficie terrain3040 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo12 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.