1. Accueil
  2. Cadastre Mont-Saint-Aignan
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0764512000046
Permis de construire
N° PC 0764512000046
Ville de Mont-Saint-Aignan · 76130
Bénéficiaire
SCI TERRE DE SEINE
Adresse du terrain
21 RUE DE LA CROIX VAUBOIS MONT-SAINT-AIGNAN 76130
Date d'autorisation
02/03/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 91
Superficie du terrain
2640 m²
Logements créés
32
Surface habitable créée
2257 m²
← Toutes les autorisations à Mont-Saint-Aignan Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation02/03/2021
Ouverture du chantier22/12/2021

👤Demandeur

DénominationSCI TERRE DE SEINE
SIRET84948975200014
SIREN849489752
Code postal31685
LocalitéTOULOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementSeine Maritime (76)
CommuneMont-Saint-Aignan (76451)
Code postal76130
Adresse21 RUE DE LA CROIX VAUBOIS MONT-SAINT-AIGNAN 76130
ParcellesAV 91
Superficie terrain2640 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)32
dont collectifs32
Logements 1 pièce1
Logements 2 pièces8
Logements 3 pièces17
Logements 4 pièces6
Surface habitable créée2257 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.