Déclaration préalable de travaux n° DP 0382531920082 à Mont-de-Lans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0382531920082

Ville de Mont-de-Lans · 38860

Bénéficiaire

SCI LE CHARBON DE BOIS

Adresse du terrain

8 RUE DU GRAND PLAN LES DEUX ALPES 38860

Date d'autorisation

13/12/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 205

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation13/12/2019

👤Demandeur

DénominationSCI LE CHARBON DE BOIS

SIRET41009271200018

SIREN410092712

Code postal30250

LocalitéASPERES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMont-de-Lans (38253)

Code postal38860

Adresse8 RUE DU GRAND PLAN LES DEUX ALPES 38860

ParcellesAK 205

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable issue de transfo144 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.