Permis de construire n° PC 0382532020024 à Mont-de-Lans

Permis de construire

N° PC 0382532020024

Ville de Mont-de-Lans · 38860

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 15 LOTISSEMENT DES TERRES DE VENOSC - SUD LES DEUX ALPES 38860

Date d'autorisation

21/09/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 401 · AM 399 · AM 398

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

300 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation21/09/2020

👤Demandeur

Code postal05 10

LocalitéBRIANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMont-de-Lans (38253)

Code postal38860

AdresseLOT 15 LOTISSEMENT DES TERRES DE VENOSC - SUD LES DEUX ALPES 38860

ParcellesAM 401 · AM 399 · AM 398

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Surface habitable créée300 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.