Permis de construire n° PC 0382531920003 à Mont-de-Lans

Permis de construire

N° PC 0382531920003

Ville de Mont-de-Lans · 38860

Bénéficiaire

ARNIMAX

Adresse du terrain

LOTISSEMENT DES TERRES DE LES DEUX ALPES 38860

Date d'autorisation

07/03/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 582 · AM 567 · AM 564

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

400 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation07/03/2019

👤Demandeur

DénominationARNIMAX

SIRET80257514200012

SIREN802575142

Code postal68640

LocalitéMUESPACH-LE-HAUT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMont-de-Lans (38253)

Code postal38860

AdresseLOTISSEMENT DES TERRES DE LES DEUX ALPES 38860

ParcellesAM 582 · AM 567 · AM 564

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 5 pièces4

Surface habitable créée400 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.