Permis de construire n° PC 0382531320005 à Mont-de-Lans

Permis de construire

N° PC 0382531320005

Ville de Mont-de-Lans · 38860

Bénéficiaire

SW-IN

Adresse du terrain

AV DE LA MUZELLE TERRE DE VENOSC MONT-DE-LANS 38860

Date d'autorisation

29/05/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 275 · AM 277 · AM 28

Superficie du terrain

944 m²

Logements créés

Surface habitable créée

370 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt28/10/2016

Date d'autorisation29/05/2013

👤Demandeur

DénominationSW-IN

SIRET45054714600032

SIREN450547146

Code postal78113

LocalitéADAINVILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMont-de-Lans (38253)

Code postal38860

AdresseAV DE LA MUZELLE TERRE DE VENOSC MONT-DE-LANS 38860

ParcellesAM 275 · AM 277 · AM 28

Superficie terrain944 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable créée370 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.