Permis de construire
N° PC 0691351900001
Ville de Monsols · 69860
Bénéficiaire
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LES PASTRES
Adresse du terrain
LIEU-DIT LES COMBES AVENAS DEUX GROSNES
Date d'autorisation
09/05/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 526
Superficie du terrain
Surface locaux créée
60 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation09/05/2019
Ouverture du chantier27/05/2019
Achèvement des travaux20/09/2019

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LES PASTRES
SIRET84462722400018
SIREN844627224
Code postal69430
LocalitéDEUX GROSNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMonsols (69135)
Code postal69860
AdresseLIEU-DIT LES COMBES AVENAS DEUX GROSNES
Parcelles0A 526
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1500 m²
Surface locaux créée60 m²
Surface agricole avant1500 m²
Surface agricole créée60 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.