Déclaration préalable de travaux n° DP 0691352300031 à Monsols

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0691352300031

Ville de Monsols · 69860

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

76 PETITE RUE OUROUX DEUX-GROSNES 69860

Date d'autorisation

16/11/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 216

Superficie du terrain

171 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation16/11/2023

👤Demandeur

Code postal69860

LocalitéDEUX-GROSNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMonsols (69135)

Code postal69860

Adresse76 PETITE RUE OUROUX DEUX-GROSNES 69860

ParcellesAB 216

Superficie terrain171 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant425 m²

Surface habitable issue de transfo425 m²

Surface habitable transformée425 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.