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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0691351500003
Ville de Monsols · 69860
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5113 RUE DU HAUT BEAUJOLAIS MONSOLS 69860
Date d'autorisation
24/05/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 172
Superficie du terrain
109 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation24/05/2015

👤Demandeur

Code postal69790
LocalitéSAINT-BONNET-DES-BRUYERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMonsols (69135)
Code postal69860
Adresse5113 RUE DU HAUT BEAUJOLAIS MONSOLS 69860
ParcellesAB 172
Superficie terrain109 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo63 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.