Permis de construire n° PC 0691352000009 à Monsols

Permis de construire

N° PC 0691352000009

Ville de Monsols · 69860

Bénéficiaire

AGES &VIE HABITAT

Adresse du terrain

RUE DES LOGES MONSOLS DEUX GROSNES 69860

Date d'autorisation

30/09/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AS 20

Superficie du terrain

4608 m²

Logements créés

Surface habitable créée

954 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt06/04/2022

Date d'autorisation30/09/2020

Ouverture du chantier06/04/2021

Achèvement des travaux06/04/2022

👤Demandeur

DénominationAGES &VIE HABITAT

SIRET49348120400037

SIREN493481204

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneMonsols (69135)

Code postal69860

AdresseRUE DES LOGES MONSOLS DEUX GROSNES 69860

ParcellesAS 20

Superficie terrain4608 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 6 pièces ou +4

Surface habitable créée954 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidencePersonnes âgées

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.