Permis de construire
N° PC 0691351200009
Ville de Monsols · 69860
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE BOURG MONSOLS 69860
Date d'autorisation
07/02/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 367 · AB 258
Superficie du terrain
802 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
72 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation07/02/2013
Ouverture du chantier23/03/2013

👤Demandeur

Code postal69430
LocalitéLES ARDILLATS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneMonsols (69135)
Code postal69860
AdresseLE BOURG MONSOLS 69860
ParcellesAB 367 · AB 258
Superficie terrain802 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant92 m²
Surface habitable créée72 m²
Surface habitable issue de transfo79 m²
Surface habitable démolie13 m²
Surface habitable transformée79 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.