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Permis de construire
N° PC 05941120B0008
Ville de Mons-en-Pévèle · 59246
Bénéficiaire
HABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH
Adresse du terrain
LE VILLAGE MONS-EN-PEVELE 59246
Date d'autorisation
26/01/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1465
Superficie du terrain
11610 m²
Logements créés
16
Surface habitable créée
1101 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation26/01/2021

👤Demandeur

DénominationHABITAT HAUTS-DE-FRANCE ESH
SIRET66175006700117
SIREN661750067
Code postal62903
LocalitéCOQUELLES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneMons-en-Pévèle (59411)
Code postal59246
AdresseLE VILLAGE MONS-EN-PEVELE 59246
ParcellesA 1465
Superficie terrain11610 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16
dont collectifs16
Logements 2 pièces9
Logements 3 pièces7
Surface habitable créée1101 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.