Permis de construire n° PC 07418523A0019 à Monnetier-Mornex

Permis de construire

N° PC 07418523A0019

Ville de Monnetier-Mornex · 74560

Bénéficiaire

ZAGUETTE

Adresse du terrain

CHEMIN DE LA CHAPELLE (MOR LE RACHAFON MONNETIER MORNEX 74560

Date d'autorisation

16/04/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0A 1460 · 0A 1348

Superficie du terrain

866 m²

Logements créés

Surface habitable créée

137 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation16/04/2024

👤Demandeur

DénominationZAGUETTE

SIRET87831403800018

SIREN878314038

Code postal74330

LocalitéEPAGNY METZ-TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneMonnetier-Mornex (74185)

Code postal74560

AdresseCHEMIN DE LA CHAPELLE (MOR LE RACHAFON MONNETIER MORNEX 74560

Parcelles0A 1460 · 0A 1348

Superficie terrain866 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée137 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.