Permis de construire
N° PC 07418523A0019
Ville de Monnetier-Mornex · 74560
Bénéficiaire
ZAGUETTE
Adresse du terrain
CHEMIN DE LA CHAPELLE (MOR LE RACHAFON MONNETIER MORNEX 74560
Date d'autorisation
16/04/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1460 · 0A 1348
Superficie du terrain
866 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
137 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation16/04/2024

👤Demandeur

DénominationZAGUETTE
SIRET87831403800018
SIREN878314038
Code postal74330
LocalitéEPAGNY METZ-TESSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneMonnetier-Mornex (74185)
Code postal74560
AdresseCHEMIN DE LA CHAPELLE (MOR LE RACHAFON MONNETIER MORNEX 74560
Parcelles0A 1460 · 0A 1348
Superficie terrain866 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée137 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.