Déclaration préalable de travaux n° DP 0393442500001 à Monnet-la-Ville

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0393442500001

Ville de Monnet-la-Ville · 39300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 RUE DE LA BATAILLE MONNET-LA-VILLE 39300

Date d'autorisation

12/02/2025

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 463

Superficie du terrain

1131 m²

Logements créés

Surface habitable créée

15 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation12/02/2025

Ouverture du chantier26/06/2025

Achèvement des travaux20/01/2026

👤Demandeur

Code postal39300

LocalitéMONNET LA VILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneMonnet-la-Ville (39344)

Code postal39300

Adresse8 RUE DE LA BATAILLE MONNET-LA-VILLE 39300

ParcellesB 463

Superficie terrain1131 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable créée15 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.