Permis d'aménager
N° PA 04313714Y0002
Ville de Monistrol-sur-Loire · 43120
Bénéficiaire
SCI LE CHAMP
Adresse du terrain
LA BORIE MONISTROL-SUR-LOIRE 43120
Date d'autorisation
28/10/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 933 · BM 932 · BM 930
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation28/10/2014

👤Demandeur

DénominationSCI LE CHAMP
SIRET39167969300021
SIREN391679693
Code postal43120
LocalitéMONISTROL-SUR-LOIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Loire (43)
CommuneMonistrol-sur-Loire (43137)
Code postal43120
AdresseLA BORIE MONISTROL-SUR-LOIRE 43120
ParcellesBM 933 · BM 932 · BM 930
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.