Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 40
Libellé de la voie du demandeur : CHE DE MALANOT
Lieu-dit du demandeur : LA BORDERIE
Code postal du demandeur : 38700
Localité du demandeur : CORENC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE LAUZET
Code postal du terrain : 05220
Localité du terrain : LE MONETIER-LES-BAINS
Section cadastrale 1 : 619C
Section cadastrale 2 : 618C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 457
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2019-10-10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 46
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 23
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre