Déclaration préalable de travaux n° DP 0791792500151 à Moncoutant

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0791792500151

Ville de Moncoutant · 79320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 LIEU DIT BEAUVAIS MONCOUTANT-SUR-SEVRE 79320

Date d'autorisation

21/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 561 · B 867

Superficie du terrain

921 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation21/11/2025

👤Demandeur

Code postal79320

LocalitéMONCOUTANT-SUR-SEVRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementDeux Sèvres (79)

CommuneMoncoutant (79179)

Code postal79320

Adresse6 LIEU DIT BEAUVAIS MONCOUTANT-SUR-SEVRE 79320

ParcellesB 561 · B 867

Superficie terrain921 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant190 m²

Surface habitable issue de transfo190 m²

Surface habitable transformée190 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.