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Permis de construire
N° PC 02538321C0005
Ville de Moncley · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 BIS CHEMIN DES VIGNES MONCLEY 25170
Date d'autorisation
11/03/2022
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 498
Superficie du terrain
1095 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
145 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation11/03/2022
Ouverture du chantier30/06/2022

👤Demandeur

Code postal25170
LocalitéNOIRONTE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMoncley (25383)
Code postal25170
Adresse3 BIS CHEMIN DES VIGNES MONCLEY 25170
ParcellesA 498
Superficie terrain1095 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée145 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.