Permis de construire
N° PC 02538321C0003
Ville de Moncley · 25170
Bénéficiaire
2LMD
Adresse du terrain
2 RUE DE LA SAVOIE MONCLEY 25170
Date d'autorisation
21/12/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 501
Superficie du terrain
1237 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation21/12/2021
Ouverture du chantier23/06/2022
Achèvement des travaux20/07/2023

👤Demandeur

Dénomination2LMD
SIRET90292525400010
SIREN902925254
Code postal25870
LocalitéCHATILLON LE DUC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMoncley (25383)
Code postal25170
Adresse2 RUE DE LA SAVOIE MONCLEY 25170
ParcellesD 501
Superficie terrain1237 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée113 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.