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Permis d'aménager
N° PA 02538320C0001
Ville de Moncley · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA CHARRIERE ""AU VILLAGE"" MONCLEY 25170
Date d'autorisation
24/04/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 508 · D 509 · D 510
Superficie du terrain
1397 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation24/04/2020

👤Demandeur

Code postal25170
LocalitéRECOLOGNE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneMoncley (25383)
Code postal25170
AdresseRUE DE LA CHARRIERE ""AU VILLAGE"" MONCLEY 25170
ParcellesD 508 · D 509 · D 510
Superficie terrain1397 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.