Déclaration préalable de travaux n° DP 02538322C0004 à Moncley

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02538322C0004

Ville de Moncley · 25170

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

A LA BESACE MONCLEY 25170

Date d'autorisation

21/12/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 417

Superficie du terrain

2501 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation21/12/2022

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal93260

LocalitéLES LILAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMoncley (25383)

Code postal25170

AdresseA LA BESACE MONCLEY 25170

ParcellesB 417

Superficie terrain2501 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface publique créée9 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.