Permis de construire n° PC 02538215C0003 à Moncey

Permis de construire

N° PC 02538215C0003

Ville de Moncey · 25870

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE RUE DES TROIS MARCEL MONCEY 25870

Date d'autorisation

28/09/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 194

Superficie du terrain

878 m²

Logements créés

Surface habitable créée

102 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation28/09/2015

Ouverture du chantier29/09/2015

Achèvement des travaux28/09/2016

👤Demandeur

Code postal25870

LocalitéVIEILLEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneMoncey (25382)

Code postal25870

AdresseRUE RUE DES TROIS MARCEL MONCEY 25870

ParcellesZB 194

Superficie terrain878 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée102 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.