Permis d'aménager
N° PA 08830580V0076
Ville de Moncel-sur-Vair · 88630
Bénéficiaire
COMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
Adresse du terrain
LOTISSMENT DU VAIR MONCEL-SUR-VAIR 88630
Date d'autorisation
20/05/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 38 · ZB 35
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2080
Date de dépôtna
Date d'autorisation20/05/2014

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE MONCEL SUR VAIR
SIRET21880305400012
SIREN218803054
Code postal88630
LocalitéMONCEL-SUR-VAIR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneMoncel-sur-Vair (88305)
Code postal88630
AdresseLOTISSMENT DU VAIR MONCEL-SUR-VAIR 88630
ParcellesZB 38 · ZB 35
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.