Permis de construire
N° PC 02142120E0001
Ville de Moloy · 21120
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU FOURNEAU DES CHAMPS MOLOY 21120
Date d'autorisation
29/04/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 11
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
112 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation29/04/2020
Ouverture du chantier05/08/2020

👤Demandeur

Code postal21120
LocalitéCOURTIVRON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneMoloy (21421)
Code postal21120
AdresseRUE DU FOURNEAU DES CHAMPS MOLOY 21120
ParcellesAB 11
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée112 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.