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Permis de construire
N° PC 03933619J0001
Ville de Molain · 39800
Bénéficiaire
EARL DE L'AVENIR - BERGIER
Adresse du terrain
11 IMP DU MONTACOT MOLAIN 39800
Date d'autorisation
17/01/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 163 · ZH 162
Superficie du terrain
34745 m²
Surface locaux créée
540 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date d'autorisation17/01/2020
Ouverture du chantier29/06/2020

👤Demandeur

DénominationEARL DE L'AVENIR - BERGIER
SIRET49830319700012
SIREN498303197
Code postal39800
LocalitéMOLAIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneMolain (39336)
Code postal39800
Adresse11 IMP DU MONTACOT MOLAIN 39800
ParcellesZH 163 · ZH 162
Superficie terrain34745 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant120 m²
Surface locaux créée540 m²
Surface agricole avant120 m²
Surface agricole créée540 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.