Déclaration préalable de travaux n° DP 0382391610065 à Moirans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0382391610065

Ville de Moirans · 38430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE ROGER DU MARAIS MOIRANS 38430

Date d'autorisation

29/09/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AT 310

Superficie du terrain

977 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation29/09/2016

👤Demandeur

Code postal38430

LocalitéMOIRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMoirans (38239)

Code postal38430

AdresseRUE ROGER DU MARAIS MOIRANS 38430

ParcellesAT 310

Superficie terrain977 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo68 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.