Permis de construire n° PC 0382392510029 à Moirans

Permis de construire

N° PC 0382392510029

Ville de Moirans · 38430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ROUTE DE MONTMARTEL LOTISSEMENT L'ORCHIS MOIRANS 38430

Date d'autorisation

20/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 398

Superficie du terrain

3408 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation20/01/2026

👤Demandeur

Code postal38800

LocalitéCHAMPAGNIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMoirans (38239)

Code postal38430

AdresseROUTE DE MONTMARTEL LOTISSEMENT L'ORCHIS MOIRANS 38430

ParcellesAH 398

Superficie terrain3408 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée93 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.