Permis de construire
N° PC 0382391810006
Ville de Moirans · 38430
Bénéficiaire
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
Adresse du terrain
ROUTE DE LA GARE MOIRANS 38430
Date d'autorisation
17/04/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 196 · AI 726
Superficie du terrain
1607 m²
Logements créés
24
Surface habitable créée
1627 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation17/04/2018
Ouverture du chantier03/10/2018
Achèvement des travaux05/11/2020

👤Demandeur

DénominationAMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
SIRET52900363400019
SIREN529003634
Code postal69004
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneMoirans (38239)
Code postal38430
AdresseROUTE DE LA GARE MOIRANS 38430
ParcellesAI 196 · AI 726
Superficie terrain1607 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max5
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)24
dont collectifs24
Logements 2 pièces8
Logements 3 pièces11
Logements 4 pièces5
Surface habitable créée1627 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.