Permis de construire n° PC 0382391610040 à Moirans

Permis de construire

N° PC 0382391610040

Ville de Moirans · 38430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 ALLEE DU CLOS SORREL MOIRANS 38430

Date d'autorisation

28/10/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 656

Superficie du terrain

578 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

← Toutes les autorisations à Moirans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation28/10/2016

Ouverture du chantier31/05/2017

Achèvement des travaux02/03/2018

👤Demandeur

Code postal38120

LocalitéLE FONTANIL CORNILLON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneMoirans (38239)

Code postal38430

Adresse5 ALLEE DU CLOS SORREL MOIRANS 38430

ParcellesBL 656

Superficie terrain578 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.